Mentions Légales
Mentions Légales
1. Éditeur du site
Le site planexpert.fr est édité par :
INNOVEME
Forme juridique : SARL unipersonnelle
Siège social : 110 Rue de Fontenay, 94300 Vincennes
SIREN : 910 562 917
SIRET : 910 562 917 00013
Numéro de TVA intracommunautaire : FR80910562917
RCS : Créteil B 910 562 917
Code NAF : 7022Z – Conseil pour les affaires et autre conseil de gestion
E-mail : contact@planexpert.fr
2. Hébergeur
Le site est hébergé par :
Hostinger International Ltd
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site web : hostinger.fr
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site planexpert.fr (textes, images, logos, graphismes, icônes, vidéos, logiciels, bases de données, etc.) est protégé par le droit d’auteur et le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, partielle ou totale, est interdite sans l’autorisation écrite préalable d’INNOVEME.
4. Données personnelles
Les informations recueillies via le site planexpert.fr font l’objet d’un traitement informatique destiné à la gestion des demandes de contact et des commandes de plans d’affaires. Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données. Pour exercer ce droit, contactez-nous à contact@planexpert.fr. Pour plus de détails, consultez notre Politique de Confidentialité.
5. Cookies
Le site planexpert.fr utilise des cookies techniques nécessaires au bon fonctionnement du site. En naviguant sur ce site, vous acceptez l’utilisation de ces cookies.
6. Limitation de responsabilité
INNOVEME s’efforce de fournir sur le site planexpert.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.